Procès perdu : gageure gagnée ou mon dernier procès en 1856 / [Fran̨cois Vincent Raspail].

  • François-Vincent Raspail
Date:
1871
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Credit: Procès perdu : gageure gagnée ou mon dernier procès en 1856 / [Fran̨cois Vincent Raspail]. Source: Wellcome Collection.

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    TA1JI.E DES MATIÈRES. £*£09, Dédicace a un ami.*.3 Rappel des conditions de la gageure. — Pourquoi j’inven* tais et me gardais bien d’exploiter. Deux brevets pris qui ont failli me coûter l’un la bourse et l’autre la vie. Mon troi¬ sième début dans la carrière des brevets. ...,.* 8 Mémoire à consulter et servant de défense, présenté à la Cour d’appel pour demander l’infirmation d’un jugement rendu par le tribunal de lre instance, le 8 avril 1856, qui me dé¬ boute de ma plainte en contrefaçon contre Popelin Ducarre, au sujet du charbon de bois artificiel, connu dans le public parisien sous le nom de charbon Raspail ...... 13 Historique de l’invention. Brevets pris d’abord sous le nom d’hommes d’affaires, vendus à mon détriment, restitués sur l’injonction du tribunal de commerce, revendus à un négo¬ ciant qui commence l’exploitation, puis la liquide et ensuite exploite les brevets pour son compte et à mon insu. Appari¬ tion de Popelin-Ducarre comme réinventeur.44 Rapports favorables, médailles, croix d’honneur accordés à l’in¬ dustriel. Comparaison de ses brevets aux nôtres. Exposé des nombreux griefs que nous avons à alléguer contre le dispo¬ sitif du jugement de 4re instance ......... 29 Passage d’une lettre du doyen Guy-Patin, qui offre de l’analogie avec la nouvelle invention. 48 Note additionnelle d’Emile Raspail, ingénieur civil, présentée à la Cour d’appel le 3 juillet 4856 en réfutation de la plai¬ doirie de l’avocat de Popelin-Ducarre.49 Physionomie de l’audience; Rapport favorable; Réquisitoire de M. l’avocat général et conclusioos tout à fait conformes à no¬ tre demande. Perte du procès, mais progression favorable
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