Recueil des ordonnances du Roi et des arrêtés du Conseil royal de l'instruction publique.

Date:
1823
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Credit: Recueil des ordonnances du Roi et des arrêtés du Conseil royal de l'instruction publique. Source: Wellcome Collection.

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    ( ^0 ) de la faculté ou de l’école dans tous les autres cas où sa présence pourrait être exigée. /V Paris, la commission de l’instruction pu- blique chargera spécialement un de ses mem- bres , ou , sous lui, un inspecteur-général, de cette partie des fonctions rectorales. 10 Tout étudiant convaincu d’avoir pris sur le registre une inscription pour un autre etu- diant, perdra toutes les inscriptions prises par lui . soit dans la faculté où le délit aura été commis, soit dans toute autre, sans préjudice des peines prononcées pour ce cas par le code pénal. La pimition sera décernée par une dé- libération de la faculté : elle sera définitive. II. Tout professeur de faculté ou d’école secondaire de médecine est tenu de faire , au moins deux fois par mois , l’appel des étudians inscrits et qui doivent suivre son cours en vertu des règlemens. Si le nombre de ces étudians est trop con- sidérable pour que l’appel puisse être général, le professeur fera chaque jour des appels par- ticuliers , de manière cependant que chaque étudiant soit appelé au moins deux fois par mois , et qu’aucun d’eux ne puisse prévoir le jour où il sera appelé.
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