Table alphabétique, chronologique et analytique des règlemens relatifs à l'administration générale des hôpitaux, hospices, enfans-trouvés et secours de la ville de Paris.

  • Conseil général d'administration des hospices (Seine, France)
Date:
1815
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Credit: Table alphabétique, chronologique et analytique des règlemens relatifs à l'administration générale des hôpitaux, hospices, enfans-trouvés et secours de la ville de Paris. Source: Wellcome Collection.

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    CH ng CHARBON. — Lettre du préfet de la Seine , du 29 mars i8i3 5 sur le mesurage du charbon nécessaire au service des Hôpitaux et Hos- pices. * C. 58 , intit. Bois et Charbon > n°. 48. CHARENTON (maison de). —Arrêtédu Con- seil général des Hospices 3 du 3 floréal an X (23 avril 1802), relatif aux fous et folles à traiter à Gharentou , à la charge des Hospices. M. 601 , reg. des arrêtés du Conseil 3 t. 23 n°. 644* p- i42- — Arrêté du Ministre de l'intérieur, du 23 ther- midor an X ( 11 août 1802 )s portant que les fous et folles traités à Charenton seront ren- voyés dans ]es Hospices s après trois mois de traitement. M. 687 5 c. 47 3 intit. Fous et in- sensés, n°. 8o3. — Arrêté du Ministre de l'intérieur, du 28 fruc- tidor an X ( i5 septembre 1802), portant que la dépense des insensés 9 envoyés à Charenton par ordre du préfet de police ou de l'Adminis- tration des Hospices 3 sera supportée par la caisse de ladite Administration des Hospices» M. 6g5, c 47* intit. Fous et insensés, n°. 25^5. — Lettre du Ministre de l'intérieur3 du 8 fé- vrier 1806, qui fixe à six mois le séjour des fous ttaités à Charenton à la charge de l'Ad- ministration des Hospices. M. i3i5, c. 47* iatit. Fous et insensés > n°. 21.